Les textes

1. L’Arrêté du 7 août 2006

L'arrêté du 25 mai 2016 définit les conditions des études doctorales.

2. La Charte des Thèses

Au moment de la première inscription en thèse, un accord librement conclu doit être signé entre le directeur de thèse, le directeur du laboratoire d'accueil, le directeur de l'Ecole Doctorale (ou, en son absence, le responsable de la formation doctorale) et l'étudiant.

Cet accord définit les droits et les devoirs des parties qui seront décrits dans les articles de la charte ci-dessous. Cette charte vise à sensibiliser, expliquer, informer et responsabiliser les différents partenaires et à définir les rôles et les responsabilités de chacun. Ces principes seront également appliqués pour les inscriptions en co-tutelle de thèse.

Lire et télécharger la Charte des Thèses.

3. Cotutelle

L'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse.

4. Le contrat doctoral

Application des dispositions du décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche.

Textes à consulter

Les textes

Les textes

1. L’Arrêté du 7 août 2006

2. La Charte des Thèses

3. Cotutelle

4. Le contrat doctoral

5. Statut du CED

6. H.D.R.

7. Code de conduite européen pour l'intégrité en recherche

8. Convention de formation doctorale

9. Comité de suivi Individuel du Doctorant